Le cours vise à la fois à acquérir des connaissances théoriques et pratiques en droit français des contrats, et à apprendre à maîtriser le vocabulaire juridique français.
scheda docente materiale didattico
Le cours est consacré au contrat, regardé comme source principale des obligations. Après une introduction générale sur le droit des contrats, les phases de formation et d’exécution du contrat sont examinées.
L'exposé de ces diverses questions s’appuie principalement sur les articles du Code civil français relatifs au droit des contrats, matière entièrement réformée en 2016.
A. Bénabent, Droit civil, Les obligations, Montchrestien
Y. Buffelan-Lanore et V. Larribau-Terneyre, Droit civil, Les obligations, Sirey
R. Cabrillac, Droit des obligations, Dalloz, coll. « Cours »
J. Carbonnier, Droit civil, Les obligations, PUF
Ph. Delebecque, Droit des obligations, Litec, coll. « Objectif droit »
M. Fabre-Magnan, Droit des obligations, PUF, coll. « Thémis »
B. Fages, Droit des obligations, LGDJ
J. Flour, J.-L. Aubert et E. Savaux, Les obligations, t.1, L'acte juridique, Sirey
Ch. Larroumet, Droit civil, t.3, Les obligations, le contrat, Economica
D. Mainguy et J.-L. Respaud, Droit des obligations, Ellipses
Ph. Malaurie, L. Aynès et Ph. Stoffel-Munck, Les obligations, Defrénois
Ph. Malinvaud, D. Fenouillet et M. Mekki, Droit des obligations, Litec
A. Sériaux, Droit des obligations, PUF, coll. Droit fondamental
F. Terré, Ph. Simler et Y. Lequette, Droit civil, Les obligations, Dalloz
Programma
Droit francais des obligations et des contratsLe cours est consacré au contrat, regardé comme source principale des obligations. Après une introduction générale sur le droit des contrats, les phases de formation et d’exécution du contrat sont examinées.
L'exposé de ces diverses questions s’appuie principalement sur les articles du Code civil français relatifs au droit des contrats, matière entièrement réformée en 2016.
Testi Adottati
Le code civil français commenté (édition Dalloz ou Litec) et la partie relative au droit des contrats de l’un des manuels suivants (la dernière édition disponible) :A. Bénabent, Droit civil, Les obligations, Montchrestien
Y. Buffelan-Lanore et V. Larribau-Terneyre, Droit civil, Les obligations, Sirey
R. Cabrillac, Droit des obligations, Dalloz, coll. « Cours »
J. Carbonnier, Droit civil, Les obligations, PUF
Ph. Delebecque, Droit des obligations, Litec, coll. « Objectif droit »
M. Fabre-Magnan, Droit des obligations, PUF, coll. « Thémis »
B. Fages, Droit des obligations, LGDJ
J. Flour, J.-L. Aubert et E. Savaux, Les obligations, t.1, L'acte juridique, Sirey
Ch. Larroumet, Droit civil, t.3, Les obligations, le contrat, Economica
D. Mainguy et J.-L. Respaud, Droit des obligations, Ellipses
Ph. Malaurie, L. Aynès et Ph. Stoffel-Munck, Les obligations, Defrénois
Ph. Malinvaud, D. Fenouillet et M. Mekki, Droit des obligations, Litec
A. Sériaux, Droit des obligations, PUF, coll. Droit fondamental
F. Terré, Ph. Simler et Y. Lequette, Droit civil, Les obligations, Dalloz
Modalità Erogazione
L'exposé de ces diverses questions s’appuie principalement sur les articles du Code civil français relatifs au droit des contrats, matière entièrement réformée en 2016.Modalità Valutazione
Examen oral