Le cours, entièrement dispensé en français et donnant droit à des crédits pour la maîtrise de la langue,
analysera la diffusion du Code Napoléon au sein de la tradition civiliste, en tenant compte des différentes
réalités sociales et politiques qui ont décidé de se doter d'un texte législatif inspiré au modèle français.
L'objectif est de fournir les outils nécessaires pour comprendre les raisons qui ont conduit à choisir le
texte juridique français comme référence dans les différents processus de codification qui ont débuté au
cours du XIXe
siècle. En ce sens, on analysera les différentes conditions politiques et sociales de chaque
État qui a pris le Code Napoléon comme modèle en soulignant les principaux points de contact et
d'éloignement par rapport au texte français.
analysera la diffusion du Code Napoléon au sein de la tradition civiliste, en tenant compte des différentes
réalités sociales et politiques qui ont décidé de se doter d'un texte législatif inspiré au modèle français.
L'objectif est de fournir les outils nécessaires pour comprendre les raisons qui ont conduit à choisir le
texte juridique français comme référence dans les différents processus de codification qui ont débuté au
cours du XIXe
siècle. En ce sens, on analysera les différentes conditions politiques et sociales de chaque
État qui a pris le Code Napoléon comme modèle en soulignant les principaux points de contact et
d'éloignement par rapport au texte français.
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Programme
Le cours part de l'étude de la tradition juridique française à la fin de l'époque moderne pour s'intéresser plus particulièrement à la période contemporaine et au travail de codification qui a caractérisé le monde occidental, et au-delà, au cours du 19e et 20e siècle.Core Documentation
Jean-Louis Halpérin, L'impossible Code civil, PUF, 1992Type of evaluation
oral exam